Logo OEC Marseille PACAC Ordre des Experts-Comptables de Marseille, Provence, Alpes, Côte d'Azur, Corse
» Accueil / Thematiques / Juridiques
Rechercher
Les clés de ma future entreprise
Repreneurs d'entreprise

L'expert-comptable est le conseiller permanent du chef d'entreprise. Il assure entre autre une mission d'accompagnement pour la reprise d'entreprise.

 

Téléchargez le nouvel outil de simulation auto-entrepreneur libéral 2010
Téléchargez le nouvel outil de simulation auto-entrepreneur libéral 2010
Transmission : une nouvelle mission, de nouveaux outils développés avec l'APCE et une plate forme inter-professionnelle de transmission (MEO)
Transmission : une nouvelle mission, de nouveaux outils développés avec l'APCE et une plate forme inter-professionnelle de transmission (MEO)
Cédants et repreneurs : les nouveaux outils à disposition des experts-comptables pour accompagner leurs clients.
Zéro charges : prolongation du dispositif
Zéro charges : prolongation du dispositif
Profitez de cette nouvelle mesure jusqu'au 30 juin 2010 !
L'INPI au service de l'innovation et de la compétitivité des entreprises, en partenariat avec le CSOEC, dans le droit fil du congrès de Nantes 2009
L'INPI au service de l'innovation et de la compétitivité des entreprises, en partenariat avec le CSOEC, dans le droit fil du congrès de Nantes 2009
Une convention de partenariat "innovation compétitivité" a été signée, le 14 mai 2009, entre l'INPI et le Conseil Supérieur, afin de promouvoir des pré-diagnostics en propriété industrielle auprès des PME, accompagnées par les experts-comptables
Salon des entrepreneurs
L'Ordre des Experts-Comptables au Salon des Entrepreneurs 2009
Pour la 7e année consécutive, le Conseil Supérieur de l'Ordre s'est associé à l'Ordre des Experts-Comptables région Paris-Ile-de-France pour participer à la 16e édition du Salon des Entrepreneurs.
Hervé Novelli installe avec Oséo le fonds de modernisation de la Restauration
Hervé Novelli installe avec Oséo le fonds de modernisation de la Restauration
Hervé Novelli a signé aujourd'hui avec le Président directeur général d’0séo, François Drouin, la convention permettant le lancement du Prêt Participatif pour la Modernisation de la Restauration conçu pour financer la modernisation des entreprises de la restauration.
La douane vous informe!
Connaissez-vous les mesures proposées par la douane pour réaliser des gains de trésorerie ?
A découvrir !
Juges Consulaires/Hommes du chiffre : objectif prévention
Juges Consulaires/Hommes du chiffre : objectif prévention
Première conférence-débat organisée par le Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes, le Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables et la Conférence Générale des Juges Consulaires de France sur le thème « Juges Consulaires/Hommes du chiffre : objectif prévention. »
Une adresse unique pour échanger avec l'Urssaf
Une adresse unique pour échanger avec l'Urssaf
Contactez l'Urssaf via leur nouveau site internet et recevez une réponse sous 48 heures
14e vague du baromètre TPE/PME
14e vague du baromètre TPE/PME
L'État de santé des entreprises
Des nouvelles démarches administratives via internet pour les entreprises
L’administration numérique au service des usagers
L''expert à votre service
Les domaines de compétences de l'expert-comptable
De l'établissement des comptes annuels au conseil en matière de gestion, de droit des affaires, de droit fiscal, de droit social, ou encore de conseil à l'export, l'expert-comptable est le conseiller permanent du chef d'entreprise. Il apporte une réponse ponctuelle et adaptée aux différents évènements de la vie de l'entreprise.
faites appel à un expert!
Vous êtes client d'un expert-comptable?
Vous souhaitez faire appel à un expert-comptable pour une mission ponctuelle mais ignorez tout des démarches à suivre? Voici quelques conseils pour vous y retrouver.
Jean-Pierre ALIX
Parlons entreprise avec les Experts-Comptables
Rendez-vous tous les dimanches à 19h25 sur RTL, 1ère radio de France, immédiatement à la fin de l'émission " Le Grand Jury " RTL / Le Figaro / LCI, pour la chronique hebdomadaire de l'Ordre des Experts-Comptables : " Parlons Entreprises avec les Experts-Comptables ".
Jean-Pierre Alix et Hervé Novelli au Salon des Entrepreneurs
Salon des Entrepreneurs
Cette année encore l’Ordre des Experts-Comptables a créé l’évènement au Salon des Entrepreneurs les 6 et 7 février dernier au Palais des Congrès de Paris.
Marchés publics
Marchés publics
Des outils gratuits sur le réseau commande publique, www.reseaucommandepublique.fr
Financement des PME : une réponse des experts-comptables en partenariat avec Oséo
Financement des PME : une réponse des experts-comptables en partenariat avec Oséo
Le Conseil Supérieur et OSEO s’associent pour lancer un site internet qui encourage l’investissement direct dans les PME en mettant en relation les entrepreneurs et les contribuables soumis à l’ISF.
e-learning - Roue de la Relance
e-learning - Roue de la Relance
Sortie de crise l'enjeu majeur du financement des PME. Les experts-comptables se mobilisent pour aider les entreprises à passer le cap de la crise.
11e vague du baromètre TPE/PME
11e vague du baromètre TPE/PME
"L'état de santé des entreprises", enquête réalisée auprès des dirigeants des PME et TPE en décembre 2008, en partenariat avec le quotidien La Tribune.
La plateforme entreprise
La Plateforme entreprise
La collaboration entre le chef d'entreprise et l'expert-comptable déclinée en cinq temps forts de la vie d'une entreprise.
12e vague du barométre PME et TPE - 2 Avril 2009
12e vague du barométre PME et TPE - 2 Avril 2009
Le Conseil Supérieur a présenté, le 2 avril 2009, les résultats de la 12e vague du barométre PME/TPE ainsi qu'un plan d'action pour un accompagnement efficace face à la crise.
15e vague du barométre TPE/PME
15e vague du barométre TPE/PME
Le 15e baromètre du Conseil Supérieur, mené auprès des dirigeants de PME et TPE, en partenariat avec Les Echos, fait le point sur l’état de santé des entreprises françaises.
16e vague du baromètre TPE/PME
16e vague du baromètre TPE/PME
Le 16e baromètre du Conseil Supérieur, mené auprès des dirigeants de PME et TPE, en partenariat avec Les Echos, fait le point sur l’état de santé des entreprises françaises.

Textes Réglementaires


Statut des AGC
La réforme de l’Ordonnance de 1945 introduite le 25 mars 2004 ouvre la possibilité d’exercer l’activité d’expertise comptable au sein d’associations de gestion et de comptabilité (AGC).

Les textes réglementaires
Retrouvez l'ensemble des ordonnances et des décrets qui encadrent l'exercice de la profession d'expert-comptable.

Exercice de la profession


Assurance Responsabilité Civile

Conditions d'inscription au tableau
Vous trouverez dans cette rubrique le guide d'inscription au Tableau, sous forme de fichier word à télécharger.

La convention collective
Les informations relatives à la convention collective de la profession des experts-comptables sont disponibles sur les sites web de la profession.

Droit et Régulation


Déontologie de l'expert-comptable

Assurance RCP


Vos obligations légales en matière d’assurances

Infos pratiques : contrat groupe RCP

Le contrat groupe RCP en 2008

Le Conseil Supérieur communique sur les assurances

Liens utiles